Emmanuel Cruvelier
-
Marchand de biens : Statut juridique ; Pratiques professionnelles
Thierry Delesalle
- Delmas
- Encyclopedie Delmas
- 29 Juin 2023
- 9782247216284
Le marchand de biens achète et revend des immeubles, des fonds de commerce et des parts de sociétés pour faire un bénéfice : un régime particulier lui est consacré.
Cette quatorzième édition est à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. Le régime juridique et fiscal des marchands de biens est décrit dans son intégralité, abordant l'ensemble des domaines juridiques auxquels ces professionnels sont confrontés : urbanisme, droits locatifs, documents administratifs, fiscalité, comptabilité, responsabilité, assurance, procédures collectives... Il tient compte des réformes fiscales liées à la TVA ainsi que des règles spécifiques à la détermination du bénéfice imposable des marchands de biens.
L'activité du marchand de biens, si elle n'est pas réglementée, incombe au professionnel de connaître et d'appliquer des règles juridiques et fiscales aussi variées que celles relatives à la vente d'immeubles, la construction, la copropriété ou encore l'urbanisme.
À cette fin, cet ouvrage examine les principales règles auxquelles peut être soumis le marchand de biens dans l'exercice de son activité professionnelle. Le traitement est éclairé par l'étude des notions théoriques, essentiellement réalisée sous un angle concret, et illustrée par des solutions aux principales difficultés rencontrées. -
Marchand de biens ; statut juridique ; pratiques professionnelles
Thierry Delesalle, Jean-louis Monnot
- Delmas
- Encyclopedie Delmas
- 15 Février 2017
- 9782247161157
Cette onzième édition est à jour notamment des lois du 6 août 2015, dite loi Macron ; du 18 novembre 2016 de modernisation de la Justice du XXIe siècle et de la réforme du droit des obligations et des contrats, entrée en vigueur le 1er octobre 2016, qui modifie les rapports entre les co-contractants en les obligeant à faire preuve d'une totale transparence et bonne foi au risque de voir le contrat attaqué.
Le régime juridique et fiscal des marchands de biens est décrit dans son intégralité, abordant l'ensemble des domaines juridiques auxquels ces professionnels sont confrontés : urbanisme, droits locatifs, documents administratifs, fiscalité, comptabilité, responsabilité, assurance, procédures collectives... Il tient compte des réformes fiscales liées à la TVA ainsi que des règles spécifiques à la détermination du bénéfice imposable des marchands de biens.
L'activité du marchand de biens, si elle n'est pas réglementée, incombe au professionnel de connaître et d'appliquer des règles juridiques et fiscales aussi variées que celles relatives à la vente d'immeubles, la construction, la copropriété ou encore l'urbanisme. A cette fin, cet ouvrage examine les principales règles auxquelles peut être soumis le marchand de biens dans l'exercice de son activité professionnelle.
Le traitement est éclairé par l'étude des notions théoriques, essentiellement réalisée sous un angle concret, et illustrée par des solutions aux principales difficultés rencontrées.
-
Le bail commercial est devenu aujourd'hui un élément majeur du patrimoine des entreprises.
Il constitue le support juridique et économique d'une exploitation commerciale et même de certaines entreprises libérales. Il constitue également un élément majeur du patrimoine des particuliers dans la mesure où il apparaît comme un facteur déterminant dans l'évaluation du patrimoine immobilier. Néanmoins, si les implications juridiques du bail commercial sont importantes et connues, ses implications fiscales sont toutes aussi importantes mais souvent bien moins connues.
L'objet de cet ouvrage est d'apporter aux professionnels du droit (notaires, universitaires, juristes d'entreprises), aux étudiants, aux experts-comptables mais aussi aux contribuables, qu'ils soient bailleurs, preneurs ou même simples curieux du droit, une réponse claire et pratique aux diverses questions qu'ils ne peuvent pas manquer de se poser en matière de fiscalité du bail commercial.
-
Plus-values immobilières ; guide juridique et pratique pour les particuliers et les sci de gestion
Emmanuel Cruvelier
- Puits Fleuri
- 8 Février 2007
- 9782867393310
Suite à une large réforme datée de 2004 et ses applications qui ont suivi, l'objet de cet ouvrage est de présenter l'ensemble du régime fiscal des plus-values immobilières réalisées par des particuliers ou par des sociétés civiles immobilières de gestion. Il se présente sous la forme d'un exposé des règles d'imposition des plus-values immobilières, assorties de nombreux cas pratiques et exemples chiffrés inspirés de la pratique notariale et reflétant les subtilités et les complexités de la pratique quotidienne des plus-values immobilières.
Constitué d'un exposé des règles juridiques et fiscales, de développements doctrinaux et d'exemples pratiques, cet ouvrage s'adresse ainsi à un large public : notaires, personnels notariaux, particuliers, étudiants en droit, professeurs d'université, gestionnaires de patrimoine...
-
Marchand de biens ; statut juridique ; pratiques professionnelles (édition 2015/2016)
Thierry Delesalle, Jean-louis Monnot
- Delmas
- Encyclopedie Delmas
- 27 Août 2014
- 9782247127610
Le marchand de biens a pour activité le négoce des immeubles, des parts de sociétés ou des fonds de commerce : il achète pour revendre. Il devient temporairement le propriétaire d'un bien qu'il va le plus souvent transformer afin d'en augmenter la valeur de revente. Qu'il soit marchand de biens professionnel ou occasionnel, cas de loin le plus fréquent, il se retrouve confronté à une multitude de réglementations, car à ce jour, la profession n'est pas réglementée. Or, cette activité fait appel à des règles juridiques et fiscales aussi variées que celles relatives à la vente d'immeubles, la construction, la copropriété, l'urbanisme, les droits de préemption, les droits des locataires en place, la rénovation pour une mise aux normes d'habitabilité, les diagnostics techniques ou le changement d'affectation des locaux.
À cette fin, l'ouvrage examine les principales règles auxquelles peut être soumis le marchand de biens dans l'exercice de son activité professionnelle. Le traitement est éclairé par l'étude des notions théoriques, essentiellement réalisée sous un angle pratique, et propose des solutions aux principales difficultés rencontrées, des conseils, des cas concrets, et des exemples d'actes.
-
Uberto a découvert que ses deux parentes sont toujours vivantes, enfermées dans un asile d'aliénés. Afin d'éviter un scandale, il organise leur transfert hors de cet hôpital mais l'opération tourne au drame. Menacé par Lorena Bellini, il est contraint de prendre une mesure radicale pour éviter toute dénonciation .
-
Le prince Uberto Cavalcanti arrive au château familial pour assister aux obsèques de son grand-oncle, Giovanni, dont il est l'héritier. Par les confidences du personnel, ainsi que des voisins, Uberto découvre la personnalité délétère de son grand-oncle, en même temps que deux grands mystères : la présence au château d'une jeune femme, héritière de certains biens du défunt, ainsi que la disparition de deux anciennes cousines dont l'héritage a été recueilli par sa famille.
-
À la veille de sa mort, Élisabeth d'Hautpoul, fille du dernier seigneur de Rennes-le-Château, révèle à son cousin et héritier un grand secret de famille. Elle lui remet alors les archives familiales, ainsi que les documents qui feront désormais de lui le gardien d'un terrible mystère. Mystère auquel viennent se rattacher d'autres grandes énigmes historiques aux révélations sensationnelles...
Fruit de recherches approfondies sur le mystère de Rennes-le-Château, notamment au travers de l'historiographie des diverses familles impliquées les unes avec les autres dans cette affaire, ce récit mêle de nombreux développements historiques et scientifiques à des scènes romanesques. -
En janvier 2007, les cardinaux s'apprêtent à entrer en conclave. Pourtant, l'Église catholique romaine est menacée : plusieurs organisations maçonniques s'apprêtent à lancer de terribles révélations afin de la déstabiliser et d'en prendre le contrôle !
Entre un cardinal français détenteur du secret, un cardinal italien favori de divers partis adverses, et un cardinal de la Curie affilié à une loge maçonnique, le conclave est en proie au tourbillon : ses rouages bien huilés se détraquent et s'emballent ... pour élire un nouveau pape, qui va se révéler particulièrement audacieux et provoquer une véritable révolution théologique ...
De la chapelle Sixtine aux établissements libertins de Rome, en passant par les ruelles de Rome jusqu'aux appartements du pape, ce roman, fruit de longues recherches sur le fonctionnement du Vatican, plonge avec malice dans les rouages de l'Église et mêle Histoire, religion, philosophie et amours interdites. -
« Au commencement était la Bête faramine... » Une vieille femme énigmatique, un prêtre qui fait tourner les têtes de ses paroissiennes, une bande de joyeux lurons et une chèvre bien gourmande ou encore un député agressé par un bélier... Entre décors extraordinaires et aventures cocasses baignées de fantaisie méridionale, cette collection de nouvelles vous transportera, avec science et humour, aux quatre coins d'une Provence connue ou méconnue.
-
Le prince Uberto Cavalcanti arrive au château familial pour assister aux obsèques de son grand-oncle, Giovanni, dont il est l'héritier. Par les confidences des domestiques, il découvre la personnalité délétère de son grand-oncle, un homme orgueilleux et brutal, haï de tous ; il apprend également la disparition trente ans plus tôt, de deux cousines, dont sa famille a recueilli l'héritage. Il doit tenir compte aussi de la présence au château d'une jeune femme, Lorena Bellini, héritière de certains biens du défunt mais dont les origines apparaissent bien mystérieuses, et qui semble détenir la réponse à certaines questions que pose cet héritage qui se révèle sulfureux.
L'amour se présente également à lui, de façon imprévue.
Confronté à l'Histoire de sa famille, pleine de mystères et de ressentiments dont il doit affronter les conséquences, Uberto découvre une effrayante réalité concernant ces deux vieilles parentes ; afin d'éviter un scandale public et d'éviter toute dénonciation, il se voit contraint à une extrémité radicale ...
Ce roman transporte le lecteur dans la saga d'une des familles de l'aristocratie sicilienne qui se mêle à l'histoire de l'ancien royaume des Deux-Siciles, auquel l'auteur voue un attachement particulier en raison de ses origines familiales calabraises. Certains évènements qui participent à la trame de cette histoire sont autant de faits historiques méconnus mais réels ... -
Suite à un accident, Donatella Della Chiave ne peut plus vivre seule dans le château familial d'Argivocale, en plein coeur de la Toscane. Son neveu Frediano vient alors s'installer auprès d'elle en compagnie de son compagnon, Stefano.
Frediano va alors apprendre de lourds secrets de famille, dont l'un rapproche curieusement la famille Della Chiave de la famille royale d'Italie... -
Guilhem, médecin toulousain, arrive sur l'île de Burano, dans la lagune de Venise, pour y passer deux mois d'isolement et de repos ; sur le vaporetto qui l'amène, il rencontre un jeune étudiant provençal, Sylvestre, attiré là par la cathédrale Notre- Dame de Torcello, et les deux hommes se lient d'amitié. Malgré la beauté de l'île, Guilhem reste assailli par des crises d'angoisse, comme s'il cachait un lourd secret au fond de lui.
Un mois plus tard, deux autres françaises, Clémence et Bénédicte, arrivent à leur tour à Burano, afin d'y passer quelques jours de vacances. Dans cette île aux maisons basses et colorées, une amitié se noue entre ces quatre français, une amitié qui se transforme très rapidement en un étrange mélange de passions intellectuelles et amoureuses, de sensualité et de jalousie, dont l'issue sera fatale pour l'un d'entre eux ...
Ce livre est un hommage à un monument méconnu de la chrétienté : la basilique Notre-Dame de Torcello, « la mère de Venise », perdue dans la lagune vénitienne, au nord de l'île de Burano ; l'édifice, avec son architecture chrétienne primitive et ses mosaïques byzantines, sert de toile de fond à ce roman où la passion de l'Histoire, la folie humaine et les passions amoureuses s'entrechoquent dans un huis-clos à l'issue tragique. -
Lorsqu'il arrive à Torre del Maglio, ancienne commanderie templière des Pouilles devenue la seigneurie de la famille Tagliamonte, Pascal Condé, professeur à l'université d'Angers, se trouve immédiatement plongé dans le mystère des origines du christianisme.
Ramené d'Orient par les Templiers lors des premières croisades et conservé par un cercle restreint de familles italiennes et françaises, un mystérieux ouvrage contenant des informations essentielles sur la pensée templière pourrait bouleverser toute la connaissance de l'histoire médiévale !
Mais ce secret bien gardé est sur le point d'être découvert : la mort brutale d'un universitaire italien a mis une jeune femme déterminée sur sa piste.
Dans ce roman qui a pour cadre le sud de l'Italie, ancien royaume de Sicile puis de Naples, l'auteur - que ses origines familiales rattachent tant aux anciennes familles calabraises et siciliennes, qu'aux familles du Limousin ayant participé aux premières croisades - mêle histoire chrétienne, histoire templière et cruauté des destins humains. -
Dans les hauteurs arides de Provence, les sentiments humains sont aussi brutaux que les orages.
Maître du domaine ancestral de Haute-Plaine, propriété battue par les vents et perdue au milieu des champs, des forêts et des landes pierreuses qui parsèment le plateau d'Aurel au nord du Vaucluse, le baron Baudile de Lamanon annonce le retour de ses deux enfants cadets, Gauthier et Clarisse, issus de sa seconde union.
Si les deux jeunes gens sont chaleureusement accueillis par leur demi-frère aîné, leur arrivée déchaîne immédiatement la haine de la tante du baron et de son petit-fils, personnage oisif et grossier. Accentués par des rancoeurs anciennes, les préjugés familiaux se déchaînent autour des deux jeunes gens.
Dans cet univers déjà en proie aux sentiments les plus extrêmes, un lourd secret familial fait irruption, taillant à vif l'enchevêtrement des haines et des passions inassouvies... -
L'homme et le cheval, ensemble jusqu'au bout du monde.
Allant par routes et chemins, dans une solitude propice à toutes les réflexions et à toutes les rencontres, Jérémie part un matin pour une chevauchée à travers champs et forêts.
Naturalisme, réalisme et spiritualité se mêlent dans ce roman intimiste anti-picaresque où le narrateur évoque sa solitude, ses blessures intimes, ses souvenirs, ainsi que les remarques que lui inspirent le quotidien qui est le sien et les rencontres qui émaillent cette chevauchée.
Cette balade introspective prend l'allure d'une véritable quête intérieure jusqu'à ce que cette solitude à laquelle il semble particulièrement attaché ne prenne finalement un tour inattendu... -
Après le décès du notaire de Fontvieille, mêlé depuis longtemps à de sordides opérations immobilières, sa veuve se voit confrontée à un de ses anciens clercs, une jeune femme qui s'est muée en maître chanteur.
Champion de sauts d'obstacles et redoutable séducteur, le cavalier Christian Aurel va se changer, pour elle, en un redoutable chevalier, prêt à tout pour protéger l'honneur de la veuve et de sa fille orpheline.
En plein pays des Alpilles, au milieu des chevauchées campagnardes, séduction, politique et machiavélisme se mêlent en une course contre la montre... -
La route de Constantinople n'est pas un voyage tranquille quand les forces humaines se déchaînent.
À l'issue d'un congrès d'historiens, le byzantinologue français Maxence Courtenay embarque à Venise pour une croisière qui doit le mener jusqu'à Constantinople.
Dans le même temps, un jeune étudiant, Étienne Chabrillan, est chargé de recherches sur la politique religieuse byzantine.
À première vue sans attaches, les deux récits se mêlent, tour à tour théâtre de combinaisons sentimentales et d'affaires financières ou de découvertes historiques sur une page complexe de l'histoire de l'Empire byzantin. -
Élève au lycée Saint-Charles à Agen, Théodore se rend tous les mercredis après-midi dans une librairie ancienne, tenue par Timoléon. Alimenté par le plaisir de la découverte intellectuelle, où se mêlent considérations historiques et littéraires, une amitié se tisse entre l'adolescent et le vieux libraire. Au détour de leur partage, une fabuleuse révélation les attend...
-
Pianiste au talent international, Gauthier de la Roche a été sollicité par la duchesse de Lorca pour enseigner à sa fille l'art de l'interprétation musicale afin qu'elle devienne une pianiste digne de son rang. Dans les salons calfeutrés du palais des ducs de Lorca, à Séville, une connivence se noue immédiatement entre la jeune duchesse et le pianiste, qui dépasse rapidement le cadre musical.
Lorsque Gauthier découvre des archives révélant un secret lié à la Guerre civile espagnole, il comprend immédiatement l'ascendant que celui-ci va lui procurer sur la duchesse. Déjà compromise dans un complot politique, celle-ci devrait d'autant plus docilement être soumise à sa volonté...
La venue à Séville de la cantatrice Ellen Bauclair pourrait-elle aussi changer le destin de Gauthier ? Ou la carrière de la jeune femme serait-elle irrémédiablement compromise ?
Dans ce dernier volume d'une trilogie consacrée à la musique et aux sentiments humains se joue un drame qui verra les destins de tous les protagonistes basculer de façon imprévue ... Après l'Italie, l'auteur transporte le lecteur dans une Andalousie profonde et y insuffle une fois encore sa passion profonde pour la musique. -
Jeune pianiste au talent prononcé, Audeline Denoel est invitée à Venise où l'attendent les premiers concerts qui doivent lancer sa carrière. Sous les auspices du pianiste de réputation mondiale Alexandre de la Fresnaye, la jeune femme arrive à la cité des Doges accompagnée par le père d'Alexandre, Carloman, qui s'est érigé en protecteur paternaliste.
Rapidement introduite dans le salon musical d'une sulfureuse aristocrate hongroise qui peut lui ouvrir les portes du Grand Théâtre de la Fenice, Adeline se met à rêver de prestigieux concerts pianistiques.
Mais à la cour, tout n'est pas aussi simple. Carloman de la Fresnaye, ce protecteur qu'elle admire, a élaboré un effroyable projet dont la jeune femme pourrait être la pièce maîtresse autant que la victime...
Dans cette trilogie où la musique et les sentiments humains tiennent une place essentielle, l'auteur combine ici sa passion pour l'Histoire et son attrait pour l'Italie. -
Un roman dans lequel s'entremêlent les sentiments humains les plus opposés.
Dans un village reculé de Castille, Jacinto, un riche propriétaire, vient de se remarier avec Irène, de trente ans sa cadette : un mariage qui doit permettre au vieil époux d'avoir enfin un enfant, et de perpétuer sa lignée.
Dans cette campagne aride, écrasée par la chaleur estivale et où règne l'ennui, dans une maison où les ombres du passé se mêlent aux manoeuvres du présent, la jeune femme va bientôt connaitre l'amour...
Mais qui est ce mystérieux inconnu, tout vêtu de sombre, qui passe, tous les soirs, devant la fenêtre de sa chambre ? Bientôt, la terreur s'empare d'Irène... -
Nièce de l'impératrice Élisabeth d'Autriche, la comtesse Marie Larisch nourrit des rêves de grandeur impériale entre les bras de l'archiduc Jean-Salvator de Toscane.
Pourtant, en ce matin du 30 janvier 1889, la nouvelle explose dans tout Vienne : son cousin l'archiduc Rodolphe vient d'être assassiné à Mayerling.
Si le seul recours de Marie se trouve auprès de l'impératrice, elle doit toutefois compter avec les sentiments de la famille impériale...
Un récit intimiste qui transporte le lecteur au coeur des appartements impériaux de la Hofburg, à Vienne. -
Tous les jours, Gervaise se promène dans le parc des Tuileries, à l'heure où l'une des brigades des Pompiers de Paris y fait son entrainement matinal.
Un matin, la vieille femme est prise d'un malaise et l'équipe des pompiers lui porte secours : fascinée par ce groupe d'homme, dont la tenue de sport suscite en elle une profonde excitation, la vieille femme va bientôt éprouver des sentiments étranges au point qu'elle viendra désormais s'asseoir tous les matins sur le même banc pour discuter avec leur chef de peloton.
Une conversation à huis clos qui se déroule dans le parc des Tuileries, mêlant naturalisme, confidences et érotisme.
